Gestion des droits

L’œuvre de Gustave Roud est sous droit d’auteur selon les législations suisses et internationales jusqu’en 2046. L’Association des amis de Gustave Roud est son ayant droit. Elle s’occupe aussi bien du droit moral (de manière indivisible, pour le respect de l’image de l’auteur) que du droit patrimonial de son œuvre, à l’exception du Fonds photographique Gustave Roud de la BCU/Lausanne.

Pour toute reproduction, lecture, traduction, réédition de l’œuvre de Gustave Roud, pour toute demande d’autorisation, vous devez vous adresser à l’AaGR.

Pour les œuvres littéraires cédées à un éditeur :

la demande doit être faite parallèlement auprès de l’éditeur et de l’association.

Pour les manuscrits, les documents contenus dans des archives publiques ou privées, les tirages photographiques hors « Fonds photographique Gustave Roud » déposés à la BCU/Lausanne :

la demande doit être faite parallèlement au propriétaire du document et à l’ayant droit (l’association). La mention des droits est : © AAGR.

Pour les demandes de fichiers numériques tirés du Fonds photographique Gustave Roud de la BCU/Lausanne, la procédure est la suivante :

  • l’AaGR donne l’accord moral pour la consultation et la reproduction des photographies de l’auteur ;
  • Charles-Antoine Subilia, propriétaire et détenteur des droits patrimoniaux sur le fonds, se prononce également sur la reproduction et sur le montant des droits ;
  • la BCU/Lausanne se charge du transfert des fichiers HD.
  • © Fonds photographique Gustave Roud, BCU/Lausanne, C.-A. Subilia.

Les demandes rédigées en français peuvent être envoyées au président de l’Association des Amis de Gustave Roud (info@gustave-roud.ch). Une décision vous parviendra dans les 15 jours suivants. Toutes les demandes sont considérées avec attention, en tenant compte des situations particulières. Nous veillons en premier lieu aux intérêts de l’auteur, au respect de son image, à la qualité de la publication.